La résidence “ Aimer ” Aînés – Infirmiers – Médecins – Etudiants – Résidence

ACMIL, association
MUTLOG, Mutuelle

Présentation de la marque La résidence “ Aimer ” Aînés – Infirmiers – Médecins – Etudiants – Résidence

Déposée le 8 avril 2015 par ACMIL et MUTLOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La résidence “ Aimer ” Aînés – Infirmiers – Médecins – Etudiants – Résidence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Les déposants sont ACMIL, association domicilié(e) 75 quai de la seine - 75019 - PARIS - France et MUTLOG, Mutuelle domicilié(e) 75 quai de la seine - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACMIL, M. de Seigneurens luc domicilié(e) 75 quai de la seine - 75019 - PARIS - France.

La marque La résidence “ Aimer ” Aînés – Infirmiers – Médecins – Etudiants – Résidence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La résidence “ Aimer ” Aînés – Infirmiers – Médecins – Etudiants – Résidence arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

ACMIL a également déposé les autres marques suivantes : chèque hôtel